conditions générales de vente

I – prix et Conditions de paiement des cours et ateliers du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2021

Les prix s’entendent par trimestre – 1 trimestre = 10 séances

› cours enfants | 55 euros le trimestre

Si engagement consécutif : trimestre 2 à 50 euros &
trimestre 3 à 30 euros

› cours ados & adultes 2h | 120 euros le trimestre
Si engagement consécutif : trimestre 2 à 100 euros &
trimestre 3 à 80 euros

› cours adultes 1h | 60 euros le trimestre
Si engagement consécutif : trimestre 2 à 50 euros &
trimestre 3 à 40 euros

› Entrée possible à tout moment de l’année – paiement au prorata des séances restantes pour le trimestre en cours

› Une réduction de 10% est appliquée sur l’inscription
d’un autre membre de la famille ou d’un deuxième cours
et des suivants.

• Les prix s’entendent TTC matériel non inclus. Une liste de matériel vous sera transmise en début d’année ou de trimestre.
• Accès au cours dans la limite des places disponibles.
• Les cours & ateliers auront lieu Espace Aéroport – Zone Pégase, 15, rue Fulgence Bienvenue 22300 Lannion
• Un cours d’essai possible avant engagement trimestriel et sur inscription auprès de l’animatrice.
• Inscription effective après paiement par chèque chaque début de trimestre & inscription dûment complétée.
• Pas de remboursement possible après engagement.

II – prix et Conditions de paiement des stages du 1er septembre 2020 au 1er septembre 2021

• Les prix s’entendent TTC matériel inclus.
• Accès aux stages possible dans la limite des places disponibles.
• Les stages auront lieu à l’Espace Aéroport –
Zone Pégase, 15, rue Fulgence Bienvenue 22300 Lannion
• L’accès aux stages sera effectif seulement après :

– réception de la fiche d’inscription dûment complétée et retournée soit par voie postale à Potager des Arts,
15, rue Fulgence Bienvenue 22300 Lannion ou par mail à potager.arts@gmail.com (scanner lisible)
et
– réception du règlement par chèque au nom de
Anne-Gaëlle Chauvey – à envoyer par voie postale à
Potager des Arts, 15, rue Fulgence Bienvenue 22300 Lannion –
Le chèque sera encaissé seulement une fois le stage réalisé

• Pas de remboursement possible après engagement sauf conditions particulières (voir III).

III – En cas d’absence & suspension des cours et stages

› Si vous êtes absent pour un cours, si vous prévenez de cette absence au minimum 24h à l’avance (hors urgence) par téléphone, mail ou SMS, vous avez la possibilité de rattraper vos heures sur le trimestre en cours en participant à d’autres créneaux proposés dans le planning (à convenir avec l’enseignante)

› Si vous êtes absent pour un stage pour lequel vous vous êtes engagés, si vous nous prévenez de cette absence au minimum 3 jours avant le jour prévu du stage, par téléphone, mail ou SMS, vous avez la possibilité d’annuler votre inscription.

› Si Le Potager des Arts est à l’initiative d’un report de cours ou de stage, il vous sera proposé un autre créneau de rattrapage. Vous serez prévenu le plus tôt possible de ce changement (hors urgence ou maladie) par SMS.

› En cas de suspension des cours & stages pour des raisons extérieures, situations de force majeure (article 1218 al 2 du Code civil), aucun remboursement ne
pourra être exigé. Seront proposées des séances de rattrapage sous forme de demi-journées ou journées de stage pour les cours, et d’autres dates et horaires pour les stages.

› En cas de crise sanitaire, des mesures sanitaires et des règles de distanciation physique pourront être imposées

IV – responsabilités

› Le Potager des Arts ne pourra pas être tenu responsable des dommages causés à la personne du client ou à ses biens lors d’un atelier ou cours ou stage.
› Le Potager des Arts ne pourra pas être tenu responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels apportés par le client.
› A l’issue de l’atelier ou cours ou stage, le client qui souhaite reproduire une technique proposée par Le Potager des Arts le fait sous sa responsabilité. Il lui appartient de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la technique ou de la manipulation de produits qu’il aura acquis de lui-même.
Le Potager des Arts ne pourra pas être tenu responsable du résultat d’une technique réalisée par le client, sous sa responsabilité, au motif qu’elle aurait été préalablement proposée lors d’un atelier.
› L’élève se doit d’être couvert par une assurance responsabilité civile pour toute la durée des cours, ou stages. Toute maladie, handicap ou état d’un Élève pouvant nuire au bon déroulement des cours doit obligatoirement être signalé à l’enseignant avant l’inscription. A défaut, les prestations pourront être immédiatement interrompues et le contrat résilié sans préavis.
› Les élèves mineurs peuvent être accueillis seuls au sein des cours de l’enseignant . Cependant leurs parents (ou leur responsable légal) restent responsables de leur bon comportement et s’engagent à fournir un numéro de téléphone pour les joindre en cas d’urgence.
› L’enseignant ne pourra en être tenu responsable en cas d’échec de l’élève à un exercice proposé, un examen, entretien ou concours.

V – Règlement intérieur

Plusieurs élèves pouvant être présents simultanément dans les cours/ stages de l’enseignant, il est demandé à chacun de respecter quelques règles simples afin d’assurer un cadre propice au travail. Il est demandé :

• d’éviter les nuisances sonores (sonnerie de téléphone, etc.).
• de ne pas fumer ni vapoter dans les locaux
• de ne pas courir à l’intérieur des locaux
• d’adopter un comportement aimable et respectueux envers l’enseignant et les autres élèves.
• de garder propres les postes de travail et nettoyer systématiquement sa place après chaque séance.

Le non-respect de ces consignes expose l’Élève à un renvoi définitif sans possibilité de remboursement pour le Client.  Ce dernier en sera notifié par courrier avec accusé de réception.

VI – données personnelles

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

 Je comprends et j’accepte que mes coordonnées personnelles (e-mail, téléphone) soient utilisées par le Potager des Arts afin de me transmettre des informations concernant le Potager des Arts.
 Je comprends que Le Potager des Arts ne cède ni ne transmet
aucune de mes données à aucun tiers que ce soit.
 J’accepte d’être photographié (ou mon enfant) dans le cadre unique de la communication du Potager des Arts (plaquette, site internet, presse, réseaux sociaux). Tout visage sera flouté.